Les séances du Conseil sont publiques.
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu
le mardi 17 juin 2025 à 18h45
salle du conseil en mairie.
Débat d’Orientation Budgétaire
Délibérations votées le 08/04/2025
2025_3_1_VOTE_COMPTES_GESTION_2024_BUDGETS_PRINCIPAL_BA_CDL2025_3_2_VOTE_CA_2024_BUDGETS_PRINCIPAL_BA_CDL2025_3_3_AFFECTATION_RESULTATS_2024_BUDGETS_PRINCIPAL_BA_CDL2025_3_4_VOTE_TAUX_IMPOSITION_2025_CDL2025_3_5_VOTE_BP_2025_BUDGETS_PRINCIPAL_BUDGETS_ANNEXES_CDL2025-3-6 – Subventions aux associations et autres établissements d’enseignement public – budget principal cdl2025-3-7- Instauration du régime de l’autorisation préalable de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme et de la déclaration préalable soumise à enregistrement cdl2025-3-8 – Instauration de la servitude de résidence principale – lancement de la procédure de modification simplifiée du PLU cdl2025-3-9 – Convention « insularité » avec l’Éducation nationale cdl2025-3-10 – Délégation partielle du droit de préemption urbain à la CDC dans les zones d’activité de la commune cdl2025-3-12 – Contrat Local de santé d’Oléron – projet ma sante en mouvement – dispositif mobile d’offre de soins cdl2025-3-14 – Convention de prêt d’une salle communale au Restaurant du port cdl2025313 Echange parcellaire famille BEUFEUIL cdl
Consulter les procès-verbaux et comptes-rendus en cliquant sur un
des liens ci-dessous :
Procès verbal du conseil municipal du 11-03-25 signé
PV Conseil Municipal du 06-02-2024
PV Conseil Municipal du 5-12-24
Procès Verbal du Conseil Municipal du 27-06-23 signé
PV Conseil Municipal du 23-05-2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 12-04-23
ANNEXES BUDGETAIRES PV CM 12-04-23
Procès Verbal du Conseil Municipal du 15-03-23
PV Conseil Municipal du 1er février 2023
PV Conseil Municipal du 21-11-2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 19 septembre 2022
Procès verbal du Conseil Municipal du 29 juin 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04 avril 2022
Compte-rendu du conseil municipal du 22 mars 2022
Compte-rendu du Conseil Municipal du 07 février 2022
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 décembre 2021
Compte Rendu du Conseil Municipal du 15 novembre 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 28-09-21
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29-06-2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 avril 2021
Compte rendu du Conseil Municipal du 23 mars 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 20 janvier 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 décembre 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 18 nov 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2020
Compte rendu du Conseil Municipal du 03 juillet 2020
Compte-rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2020 vf
Délibérations votées le 5 février 2025
2025-1-1 – Autorisation spéciale conférée au Maire budget principal CDL2025-1-2 – Autorisation spéciale conféré au Maire Budget Annexe Structures Touristiques CDL2025-1-3 – Subvention de fonctionnement – Mayotte CDL2025-1-4 – Garantie d’emprunt – librairie CDL2025-1-4-annexe garantie emprunt proposition banque2025-1-5 – Modification des tarifs du camping CDL2025-1-6 – Modification de la composition de la CLECT littoral CDL2025-1-7 – Association Foncière de Remembrement Dolus le Château – renouvellement du bureau CDL2025-1-8 – Intervention de la commune sur les périmètres portuaires (Port du Château et Chenal d’Ors) – Convention de prestations avec le Département CDL2025-1-9 – Convention de mise à disposition d’un bureau à l’Arsenal à l’association Office intercommunal des sports Oléronais (OISO) CDL2025-1-10 – Convention de mise à disposition de bureaux au Centre Intercommunal d’Action Sociale (C.I.A.S.) CDL2025-1-11 – Transfert de cendres funéraires CDL2025-1-12 – Recrutement de trois agents saisonniers CDL2025-1-13 – Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité CDL